facebook

instagram

Tél. : 04.92.34.93.30
Mon panier
Aucun article
>
logo-chatpeaumelonetbottesdecuir.fr

MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale

 

Le présent site est la propriété de CHAT PEAU MELON ET BOTTES DE CUIR,

Société à responsabilité à responsabilité limitée à associé unique,

Au capital de 10 000 euros,

Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Manosque sous le numéro 791 742 133

Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR21791742133

Ayant son siège social 8 RUE DU COLONEL PAYAN 04000 DIGNE LES BAINS

Tél : 04.92.34.93.30

Directeur de publication : Rita FERAUD

 

Hébergement :

 

L'hébergement de http://www.chapeaumelonetbottesdecuir.frest assuré par la société Shop application.

Plus d'informations sur https://www.shop-application.com/

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de Pack E-commerce. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Données personnelles

 

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande qui sont les suivantes : nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone, coordonnées bancaires. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. Elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :

- Confirmation de commande par courrier électronique ;

- Traitement et envoi des commandes ;

- Gestion des retours et éventuelles réclamations consommateurs.

 

Par ailleurs, nous pouvons être amenés à utiliser vos données personnelles, si vous y avez consenti expressément, pour vous adresser des offres commerciales.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifié en 2004 et du Règlement Général pour la Protection des Données, vous disposez des droits d'opposition, d'accès, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation n'est plus souhaitée.

 

Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité ou gérer votre héritage numérique.

Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

- par email : chatpeaumelon@orange.fr

- par courrier à l'adresse suivante : chat peau melon et bottes de cuir

                                                           8 rue du Colonel payan 04000 Digne les bains

 

Vous disposez par ailleurs du droit de contacter la CNIL en cas de problème.